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Évaluation de PI

Parce que nous avons assisté nos clients dans de nombreuses transactions de valorisation de leur propriété intellectuelle, nous avons développé une expertise importante et des outils pour évaluer toutes sortes d’actifs intellectuels dans des contextes et des environnements variés.

Nos missions d’évaluation vous permettront de déterminer soit une note soit une valeur monétaire avec lesquels vous pourrez mesurer vos propriétés intellectuelles. Les situations dans lesquelles vous aurez besoin de mesurer vos PI sont les suivantes :

  • Gestion de votre portefeuille de marques et brevets : quand vous devrez décider de continuer d’entretenir ou d’abandonner un titre de propriété dans le cadre de contraintes budgétaires
  • Plan d’exploitation de votre portefeuille : quand vous devrez choisir les meilleurs titres pour optimiser le temps et les ressources à investir

Vous aurez à déterminer une valeur monétaire dans les situations suivantes :

  • Vous avez acheté des actifs intellectuels en même temps que les autres actifs d’une autre entreprise ou par une transaction spécifique ; vous devez alors être en conformité avec les normes comptables et inscrire la valeur monétaire de ces actifs dans vos comptes
  • Vous avez besoin de justifier le prix d’un transfert de technologie auprès des services des impôts
  • Vous avez besoin de réunir les fonds pour créer une nouvelle entreprise ou pour exploiter une propriété intellectuelle
  • Vous devez justifier le prix de vente ou les royalties à un acheteur potentiel ou à un licencié de votre propriété intellectuelle
  • Vous voulez justifier les dommages que vous réclamez en justice lors d’une action en contrefaçon

Une famille d’outils pour des contextes différents

Nous avons déposé la marque de nos outils I-Value my IP™. Nous sommes également accrédités pour attribuer des IPQ Scores™ qui peuvent être calculés pour tous les brevets américains délivrés en utilisant un logiciel propriétaire Ocean Tomo Patent Ratings™.

I-Value 2 est utilisé pour classer des portefeuilles de brevets en utilisant sept critères pour lesquels une note entre 0 et 10 est donnée. L’échelle des notes pour chaque critère et le poids de chaque critère peuvent être adaptés à l’échelle de préférences du client. Voici ces critères :

  • Trois d’entre eux mesurent l’impact marketing du brevet: l’avantage compétitif dérivé de la pratique du brevet; l’importance de l’activité brevet dans ce domaine ; le niveau d’applicabilité sur le marché de référence
  • Deux d’entre eux mesurent la valeur légale du brevet: la difficulté de contourner ce brevet, la brevetabilité des revendications principales
  • Deux d’entre eux mesurent les facteurs techniques sous-jacents qui auront un impact sur la valeur du brevet: la facilité de la mise en œuvre de la technologie brevetée; la facilité de détecter les contrefaçons

I-Value 3 est utilisé pour déterminer la valeur monétaire des différentes classes d’actifs (marque, brevet, logiciel, savoir-faire). Le processus comprend deux phases:

  • Durant la phase 1, nous déterminons la valeur de l’activité que les actifs intellectuels généreront; en fonction de l’activité et de l’information disponible, nous utilisons une approche en termes de multiple du revenu ou de cash flow actualisé ou une combinaison des deux.
  • Au cours d’une phase 2, nous répartissons la valeur ainsi affectée entre les titres de propriété et le simple savoir-faire en utilisant une mesure de la barrière que les titres de propriété créent pour les nouveaux entrants; enfin, nous répartissons la valeur des titres de propriété entre eux en utilisant les informations de I-Value 2 dans le cas des brevets.
  • Les IPQ Scores mesurent la probabilité relative pour qu’un brevet individuel soit maintenu en vigueur en se basant sur un certain nombre de facteurs: champ technologique, longueur de la description, nombre et longueur des revendications, citations par d’autres brevets…

Nos services de conseil

En général, nos clients souhaitent maîtriser l’utilisation I-Value 2 en interne. Dans ce cas, nous vous aiderons à adapter la méthodologie, à développer les processus à utiliser et à former vos experts. Nous pouvons aussi réaliser pour vous l’évaluation de vos anciens brevets.Vous pourrez ainsi concentrer vos ressources sur vos nouvelles inventions. Pour I-Value 3, il est toujours recommandé d’avoir recours à une entreprise extérieure pour réaliser l’évaluation car les sociétés de capital risque, les banques, les auditeurs et les autorités fiscales préfèreront avoir l’avis indépendant d’une tierce partie. Nous demandons alors à nos clients de remplir un questionnaire sur les données historiques et les prévisions de l’activité (revenu, coût de production, dépenses de R&D, de marketing et de ventes, de frais généraux et administratifs…). Nous avons aussi besoin de comprendre les facteurs de succès de l’activité, d’auditer et de noter les titres de propriété eux-mêmes.

Nous utilisons les IPQ Scores pour :

  • identifier les portions d’un portefeuille nécessitant une attention particulière, soit afin d’économiser le coût de leurs annuités, soit afin d’investir du temps dans un programme de licensing;
  • mesurer la force d’un brevet par rapport aux portefeuilles qui ont été vendus à un prix connu, afin de mieux évaluer sa valeur financière.

Nos références

  • Réalisation de quelques centaines d’évaluation de familles de brevets dans les domaines de la défense, de l’aérospatiale et de la sécurité
  • Détermination des formules de redevance pour un programme de licensing intragroupe international audité par des autorités fiscales avec succès
  • Réalisation d’affectations de goodwill à des classes d’actifs incorporels pour la comptabilisation de l’achat d’une transaction d’une valeur de 12 Milliards d’Euros
  • Réalisation de l’évaluation des actifs technologiques pour une demi-douzaine de start-up, conseil sur la structure de l’acquisition de ces actifs sur la base d’une participation au capital avec option d’achat et négociation de la valorisation et de la structure avec les fonds de capital risque
  • Conception et realisation du cours sur la création de valeur de la propriété intellectuelle à l’Institut Européen Entreprise et Propriété Intellectuelle (Strasbourg)
  • Rapport d’expertise sur la valeur de plusieurs portefeuilles dans le domaine des télécoms
  • Utilisation des IPQ Scores et de I-Value My IP pour mesurer la valeur qualitative et monétaire value de plusieurs portefeuilles dans les domaines des technologies vertes et de la capture de mouvements.

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Christian NGUYEN-VAN-YEN
Associé

Rencontrez quelques-uns de nos spécialistes en Évaluation de PI>

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